La detection

Les premiers détecteurs de métaux de loisirs sont apparus en France en 1975. Auparavant, des chercheurs inventifs utilisaient des détecteurs de mines, modifiés ou non, mais leur nombre restait confidentiel.

L’utilisation des détecteurs de métaux a d’abord été réglementée par la loi n°89-900 du 18 décembre 1989 « relative à l’utilisation des détecteurs de métaux », qui a été abrogée par l’ordonnance n° 2004-178 du 20 février 2004 qui a posé la partie législative du code du patrimoine. L’article L. 542-1 du code du patrimoine, précise que « Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche ». Mesures reprises dans la version consolidée du 6 février 2016 « Toute publicité ou notice d’utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l’interdiction mentionnée à l’article L. 542-1, des sanctions pénales encourues ainsi que des motifs de cette réglementation. ».

Cette loi est destinée à préserver l’intégrité des niveaux archéologiques des sites contenant des objets métalliques : l’intérêt scientifique de ces derniers est en grande partie lié à leur contexte stratigraphique et archéologique, dont l’étude n’est possible que dans le cadre de fouilles méthodiques. L’utilisation de détecteurs de métaux visant la recherche d’objets anciens, archéologiques ou historiques est strictement interdite sans autorisation nominative délivrée par le ministère de la Culture (Service régional de l’archéologie) et validée par la préfecture.

Malgré des peines encourues pouvant aller jusqu’à sept ans d’emprisonnement et 100 000 € d’amende , voire plus lorsque plusieurs pilleurs agissent en association, des pillages de sites archéologiques sont encore à déplorer.

Grande-Bretagne

Coupe de Ringlemere, découverte en 2001 par un amateur britannique à l’aide d’un détecteur de métal. Datant de 1700-1500 av. J.-C., la coupe, qualifiée de trésor par le Treasure Act, a été rachetée par l’Etat au prix du marché et réside actuellement auBritish Museum.

En Grande-Bretagne, le gouvernement a promulgué en 1996 le Treasure Act : les musées nationaux rachètent au prix du marché les découvertes de trésor faites par des amateurs. En 1997, il a mis en place le Portable Antiquities Scheme, un programme volontaire pour enregistrer le nombre croissant de petites découvertes archéologiques, qui ne constituent pas un trésor et ne tombent donc pas sous l’application de la loi de 1996, trouvées par le public, particulièrement avec un détecteur. Des utilisateurs de détecteurs se sont également regroupés en association afin de mettre en ligne une base de données sur les trouvailles et les matériels employés à fin de statistique et de mémoire historique avec photos des objets découverts ; il s’agit de la UK Detector Finds Database.

Le droit relatif à la découverte d’un trésor est réglé par le Treasure Act de 1996. Cet ensemble de lois oblige celui qui découvre un trésor à le déclarer sous 14 jours au coroner le plus proche. Il va mener une enquête et déterminer si la découverte fait partie d’un trésor. Si c’est le cas, le découvreur doit le proposer à la vente à un musée à un prix fixé par une commission d’experts indépendants. Si aucun musée n’est intéressé, le découvreur peut le garder.

Risques

Tous les gros objets ne sont pas des trésors et les lieux de combats des deux dernières guerres nous le rappellent régulièrement. Du fait même de leur fabrication (fer, acier, plomb, cuivre), les engins explosifs se détectent très bien. L’utilisation de détecteurs de métaux dans ces contextes nécessite une grande vigilance : il est recommandé de ne jamais toucher ni démonter une munition non explosée car elle demeure toujours dangereuse. Chaque année, des accidents sont à déplorer dans lesquels sont impliqués des pratiquants de la détection qui n’ont pas su observer cette règle élémentaire de sécurité.

Pour ces raisons, l’utilisation de détecteurs de métaux est interdite dans toute la région Picardie (Somme, Aisne, Oise), dans la Meuse, en particulier à Verdun, dans quelques communes d’Île-de-France (autour de Mantes-la-Jolie), sur toutes les plages des débarquements de Normandie et de Provence, dans toute la région Basse-Normandie ainsi que dans quelques communes du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

 

 

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